Chez vous, vous posez sans doute des gestes au quotidien pour protéger la planète. Vous tentez de ne pas trop monter le thermostat en hiver. Vous recyclez les contenants de plastique, de verre et de carton. Vous privilégiez les sacs réutilisables ou en papier dans les commerces. Peut-être faites-vous votre propre compost avec vos restes alimentaires…
Mais qu’en est-il au sein de votre entreprise ?
Vous gérez une flotte de camions avec des risques de déversement ou encore une imprimerie travaillant avec des produits chimiques? Faites-vous ce qu’il faut pour limiter vos impacts sur l’environnement?
Une autorisation environnementale, s’il vous plaît !
En réalité, comme vous exercez une activité susceptible d’occasionner une émission, un dépôt, un dégagement ou un rejet de contaminants dans l’environnement ou une modification de la qualité de l’environnement, vous êtes tenus d’obtenir une autorisation environnementale. Cette loi vise plus précisément les milieux :
- Agricole
- Hydrique et naturel
- Industriel
- Nordique
- Utilisant des pesticides
- Traitement de l’eau
- Opérateur secteur environnement
- Transport et cargo
- Développement industriel dans des milieux protégés
Votre entreprise pourrait également être soumise à la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement et faire l’objet d’un processus spécifique d’autorisation, par exemple :
Votre entreprise pourrait devoir faire évaluer ses méthodes d’essais et ses dossiers techniques afin d’obtenir la reconnaissance de ses compétences.
Air et changements climatiques
Plusieurs programmes ont été mis en place afin de contrôler la qualité de l’air et lutter contre les changements climatiques. Vous devez répondre aux exigences imposées à ces égards.
Plusieurs lois et règlements encadrent la protection des écosystèmes aquatiques et la gestion de l’utilisation de l’eau. Avant d’implanter une entreprise ou d’exploiter la ressource en eau, il est nécessaire d’obtenir les autorisations prescrites au cadre légal. La déclaration à l’inventaire nationale des rejets polluants est aussi exigée.
Chacun des domaines de l’activité énergétique au Québec comporte des normes et des règles à respecter : le pétrole et le gaz naturel, l’hydroélectricité, l’énergie éolienne, le gaz de schiste, etc.
Plusieurs lois et règlements régissent la gestion des matières résiduelles telles que les déchets biomédicaux, les matières dangereuses, les matières non dangereuses et les pesticides.
Si vous êtes propriétaire d’un terrain contaminé, vous pouvez être tenu de décontaminer et réhabiliter le terrain, de vous assurer de la qualité des eaux souterraines et d’évaluer les risques pour la santé.
Soyez prudent de nature avec la bonne couverture
Aujourd’hui, la protection de l’environnement est un enjeu majeur de société. C’est pourquoi chez Lussier, les couvertures responsabilité incluant l’assurance responsabilité environnementale font partie de notre paysage. Vous devriez même les considérer comme un élément fondamental de votre programme de gestion de risques.
Protégez la planète et n’oubliez surtout pas de protéger votre entreprise des risques liés aux activités pouvant causer de la pollution et vous coûter cher en réclamations !
