Un dirigeant ou un membre du conseil d’administration peut être poursuivi personnellement en tout temps si le plaignant juge que ce dernier a commis une faute. Il serait naturel de penser que cela ne peut pas vous arriver, que vous ne commettrez jamais d’erreur digne d’une poursuite, mais l’entreprise s’expose tous les jours à des risques dans le cadre de ses activités normales.
Un dirigeant de l’entreprise a contrevenu à son pouvoir discrétionnaire (conflit d’intérêt). Un bénévole avec un dossier criminel a volé de l’argent pendant une levée de fonds. Les actionnaires mécontents du rendement de l’entreprise accusent la mauvaise gestion financière de ses dirigeants…
Toutes ces situations peuvent engendrer une poursuite contre les dirigeants et le conseil d’administration. Les administrateurs et dirigeants d’une société doivent toujours agir en toute honnêteté et de bonne foi. Ils doivent en plus faire preuve de diligence. S’ils manquent à une de ces obligations, les personnes lésées pourront intenter une poursuite contre la compagnie et contre ses dirigeants personnellement.
En vous procurant de l’assurance Responsabilité des administrateurs et dirigeants, vous permettrez donc aux membres de la haute direction et du C.A. de protéger leur responsabilité personnelle. L’assurance couvrira les frais juridiques et tout jugement en faveur du plaignant mettant en jeu la responsabilité d’une ou de plusieurs personnes couvertes par cette assurance, à concurrence du montant stipulé par la police.
Les couvertures diffèrent d’un assureur à l’autre et d’une police à l’autre, en fonction du type de société. L’assurance Administrateurs et Dirigeants exclut cependant les gains faits par l’assuré tirant profit de son poste, la fraude, les poursuites concernant les délits d’initiés ainsi que les dommages corporels et matériels qui seront couverts par d’autres assurances. N’oubliez pas de citer toutes les personnes que vous souhaitez couvrir!
