Tout le monde le sait, ou presque : l’assurance des entreprises inclut la protection des biens de la société (qui peuvent être endommagés suite à un sinistre) et la responsabilité civile (conséquences financières liés à des dommages matériels ou corporels causés à autrui dans le cadre des opérations de l’entreprise). Attardons-nous aujourd’hui à considérer une autre couverture importante parfois négligée ou oubliée : l’assurance pertes d’exploitation.
L’assurance des pertes d’exploitation
L’existence d’une entreprise dépend de ses revenus et du profit généré. Une entreprise sans revenus ne peut demeurer bien longtemps en affaire, à moins d’avoir accès à des capitaux propres importants. Cette affirmation prend toute son ampleur lors d’un sinistre majeur : pendant le temps nécessaire pour remettre à neuf les locaux détruits, il faudra faire face à l’ensemble des charges fixes inévitables qui continueront à affluer et devront être acquittées. Lorsque le compte en banque sera vidé, la marge de crédit et la patience de votre banquier épuisées, que ferez-vous?
Voici un exemple simple : le bâtiment que votre entreprise occupe a été complètement endommagé par le feu. Tout est à refaire et on estime à 6 mois le temps requis pour la reconstruction des lieux. Pendant cet arrêt d’activité bien involontaire, la vie continue. Les comptes à payer tels que l’hypothèque, le compte de taxes, les obligations bancaires, les salaires des employés et bien d’autres frais continuent à s’accumuler. Pendant ce temps, les revenus sont inexistants et votre entreprise ne dégage pas de profits. Combien de temps votre entreprise sera-t-elle en mesure de survivre à cette situation ?
Heureusement, il existe une assurance qui permet de couvrir ces pertes financières : l’assurance des pertes de bénéfice brut. Cette protection viendra suppléer au manque de revenus en indemnisant l’entreprise pour les charges financières qu’elle a dû acquitter pendant la reconstruction. L’assurance des pertes de bénéfice paiera également pour la perte du profit net. Il existe plusieurs types de couvertures qui sont toutes adaptées aux besoins d’une entreprise.
Voici les deux plus courantes :
- L’assurance des pertes de bénéfice brut – formule étendue : cette formule permet de couvrir les pertes de bénéfice brut durant la période d’arrêt des activités dû au sinistre, soit à partir de la date du sinistre jusqu’à ce que les activités reprennent.
- L’assurance prolongée des pertes de bénéfice brut – formule étendue : cette formule couvrira au même titre que la précédente mais jusqu’à ce que l’entreprise ait retrouvé le bénéfice qu’elle aurait eu en l’absence du sinistre, donc au-delà de la date où les activités reprennent.
Normalement, la période d’indemnisation est fixée à un maximum de 12 mois suivant la perte ; des périodes plus longues peuvent toutefois être obtenues. De plus, ces deux formules couvrent les salaires du personnel clé uniquement. Il est toutefois possible de couvrir les salaires ordinaires pour une période maximale de 90 jours. Cela pourrait s’avérer crucial lorsque votre industrie emploie une main d’œuvre qualifiée rare et difficile à trouver.
Le montant d’assurance nécessaire
Il est important d’établir le juste montant à assurer. Pour ce faire, il suffit de transmettre les formulaires que votre courtier en assurance vous présentera à vos experts-comptables. Ceux-ci sont habilités à les compléter et cette pratique est fortement encouragée, car la plupart des formulaires inclut une clause de règle proportionnelle allant de 50% à 100%, d’où l’importance de bien évaluer le bon montant d’assurance. Pour l’établissement du montant d’assurance, l’expert-comptable devra tenir compte de la croissance ou de la décroissance de l’entreprise selon la tendance observée.
L’assurance des pertes de bénéfices bruts est aussi importante que celle des biens meubles et immeubles. Vos bénéfices, y tenez-vous ? Renseignez-vous auprès de votre courtier et ajoutez cette couverture à votre contrat d’assurance des entreprises.
