Comme vous le savez, les assurances responsabilité civile ont pour objet de vous protéger, notamment dans vos activités commerciales courantes. Or, il peut arriver que vous soyez appelé à réaliser des travaux en des lieux ou en des circonstances qui sont inhabituels pour vous. Voilà où est le danger.
Les contrats d’assurance comportent un certain nombre d’exclusions
Saviez-vous, par exemple, que les risques de pollution environnementale ne sont généralement pas couverts? Ni les travaux exécutés à l’intérieur d’un bâtiment naval ou d’un aéronef?
Imaginez le potentiel catastrophique que présentent de tels travaux. Ainsi, à votre avis, qu’est-il advenu à cet entrepreneur tenu responsable d’une importante fuite de contaminants à la suite de travaux exécutés chez un nettoyeur? Et de cet autre dont les travaux dans une marina ont entraîné la perte totale de dizaines de yachts luxueux? Ces entrepreneurs compétents se sont retrouvés acculés à la faillite parce qu’ils se croyaient protégés, mais ne l’étaient pas.
Dans quels cas, devrait-on consulter son courtier?
Afin d’éviter de telles situations, il est important de vérifier les limites de votre protection en consultant votre courtier d’assurance AVANT d’entreprendre les travaux. De façon générale, faites-le chaque fois… que vous avez un doute! Et plus précisément :
- lorsque vous pressentez que vos montants de garantie seront insuffisants en raison de l’envergure des travaux prévus;
- lorsque vous vous apprêtez à exécuter des travaux, quelle qu’en soit l’importance, sur les lieux d’un aéroport ou d’une marina, à l’intérieur d’un aéronef ou d’un bâtiment naval;
- lorsque vous estimez que les travaux présentent des risques de pollution environnementale;
- lorsque vous vous engagez à faire un travail, encore une fois, aussi minime soit-il, qui « sort de l’ordinaire »;
- lorsqu’un cahier des charges est émis, que celui-ci comporte ou non un volet traitant des assurances;
- lorsque le projet est couvert dans un entier par une assurance de type « wrap-up ».
Évidemment, cette liste n’est pas exhaustive, car chaque contrat d’assurance a ses particularités. Seul votre courtier le sait! Une affaire de gros bon sens que tout cela? Peut-être. Néanmoins, chaque jour, plusieurs d’entre vous prennent des risques, de peur que, en appelant leur courtier, celui-ci « impose » le paiement d’une surprime sur sa police d’assurance, c’est là un très mauvais calcul.
Alors, si vous avez des doutes quant à la portée de vos protections d’assurance, appelez votre courtier. Ça n’empêchera pas les caprices du sort, mais ça vous évitera au moins d’en subir les conséquences !
