Imaginons que vous prêtiez votre véhicule à votre ami pour le week-end; ou votre collègue vous emprunte votre véhicule sur l’heure du dîner pour faire une commission rapide.
Malgré la confiance que vous placez en ces personnes, lorsque vous prêtez votre véhicule, il est important d’en évaluer les risques et de vous poser d’abord certaines questions, tout comme votre courtier d’assurance automobile pourrait vous en poser :
- Qui conduira ? est-ce un jeune, une personne avec points de démérite ou même suspension de permis?
- Le conducteur a-t-il le type et la classe de permis requis?
- Quel usage sera fait de votre véhicule : affaires commerciales, autobus, livraison de pizza…?
- Où ira-t-il : au Québec, en Ontario ou aux États-Unis ?
Si vous prêtez votre véhicule, vous donnez votre consentement à l’autre conducteur de l’utiliser. Remettre la clé est un consentement même en l’absence de communication orale à cet effet.
En cas d’accident avec votre véhicule alors qu’une autre personne que vous le conduit, des implications importantes sont à prendre en considération :
- Si la personne à qui vous prêtez votre véhicule est impliquée dans un accident avec responsabilité, votre police d’assurance automobile personnelle, d’affaires ou de flotte sera en jeu : avez-vous les moyens de payer une prime plus élevée ?
- Si les dommages sont trop importants, et que votre montant d’assurance est insuffisant pour les couvrir, vous pouvez être tenu personnellement responsable du montant excédentaire car le véhicule vous appartient
- La police d’assurance pourrait être déclarée nulle en certaines situations : changement matériel au risque pour aggravation parce que l’usage que le tiers en fera n’est peut-être pas celui que vous avez déclaré à votre assureur et vous pourrez être personnellement responsable des dommages
D’autre part, si vous prêtez régulièrement votre véhicule à votre conjoint ou un parent proche, ce dernier devient un conducteur occasionnel et vous avez tout intérêt à le mentionner dans votre police d’assurance !
